Règlement intérieur de l’école

Règlement intérieur de l’école au 1 novembre 2015
1 – ACCUEIL
1-1 L’école est ouverte le matin à 8 h 50 et le midi à 13 h 50.
La classe du matin finit à 12 h, les lundis et jeudis après-midi à 17h,les mardis et vendredis à 15h30. Après cet horaire, l’enfant n’est plus ni sous la responsabilité des enseignants, ni celle de la municipalité mais uniquement sous la responsabilité des parents.
En cas de retard important, exceptionnellement, veuillez contacter l’école au 03.28.27.00.57.

1-2 Fréquentation scolaire
 En classe maternelle
• Les enfants peuvent être accueillis à la rentrée scolaire à partir de 3 ans dans l’année en cours. Ils peuvent également être admis dans la limite des places disponibles s’ils ont atteint l’âge de 2 ans au jour de la rentrée scolaire, à condition qu’ils soient physiquement prêts à la fréquenter. Les enfants doivent en particulier avoir acquis une propreté corporelle suffisante et régulière.
• Lors des premiers temps de scolarisation, des accidents de propreté occasionnels peuvent être admis. Les parents fournissent alors les vêtements de rechange à l’école. Si la situation perdure, l’enseignant, les parents et la directrice de l’école se réunissent pour rechercher des solutions dans l’intérêt de l’enfant. Une inscription trop précoce ou mal vécue peut avoir des conséquences dommageables sur la scolarité de l’enfant.
• L’admission en classe maternelle implique l’engagement, pour les personnes responsables, d’une fréquentation régulière susceptible de favoriser le développement de la personnalité de l’enfant et de le préparer à recevoir la formation donnée par l’école élémentaire. Les personnes responsables s’engagent aussi au respect des horaires.
• A défaut d’une fréquentation régulière, l’enfant pourra être rayé de la liste des inscrits et rendu à sa famille par la Directrice de l’école qui aura, préalablement à sa décision, réuni l’équipe éducative et entendu la famille.

 En classe élémentaire
• La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire. Les obligations des élèves consistent dans l’accomplissement des tâches et activités inhérentes à leur scolarité ; elles incluent l’assiduité et le respect des règles de fonctionnement et de la vie collective des écoles.
• Obligations des familles et rôle du Directeur d’école en matière d’absentéisme scolaire
o Toute absence doit être signalée par écrit sur papier libre le plus rapidement possible en indiquant les motifs à la Directrice ou au Directeur de l’école.
o Des autorisations d’absence occasionnelles peuvent être accordées, sur demande écrite des personnes responsables, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.
o Si l’absence résulte d’une maladie contagieuse il est demandé à la famille de signifier par écrit le motif de l’absence. Un certificat médical sera exigé au retour à l’école.

1-3 Pour tous les cas particuliers concernant la santé de l’enfant (ex : points de suture suite à un accident, membre plâtré…), la directrice, l’enseignant de classe et la famille se rencontreront au plus vite. Une réflexion conjointe sur une adaptation éventuelle et provisoire des modalités d’accueil pourra être menée, dans l’intérêt de l’élève concerné.

1-4 L’enfant accueilli à l’école ne doit pas être un vecteur de transmission de parasites (Voir tableau d’éviction des maladies contagieuses en annexe).

1-5 La laïcité
La laïcité s’est imposée comme un autre principe, constitutionnel depuis 1946, de notre système éducatif. L’application du principe de laïcité est rappelée par la Loi du 15 mars 2004 qui précise « Dans les écoles, les collèges et les lycées publics, le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit ». L’exercice de la liberté de conscience, dans le respect du pluralisme et de la neutralité du Service public, impose que l’ensemble de la Communauté éducative soit préservé de toute pression idéologique ou religieuse. Elèves et enseignants sont invités à se conformer au principe de la neutralité de l’enseignement public (voir charte de la laïcité).

1-6 Droit à l’image des mineurs :
Personne n’a le droit de fixer, reproduire ou diffuser l’image d’autrui sans son consentement préalable.

1-7 Pour le bon fonctionnement de l’école, nous vous rappelons que :
– les sucettes et les chewing-gum sont interdits.
– les ongles doivent être coupés courts.
– les bijoux sont déconseillés de même que les gadgets inutiles.
– les enfants doivent avoir un mouchoir en poche.
– tous les vêtements que votre enfant enlève à l’école doivent être marqués à son nom.

1-8 Il est également recommandé aux parents d’adapter la tenue de l’enfant à la vie scolaire.
2 – COMPORTEMENT
2-1 Toute incivilité envers les enseignants, le personnel municipal, les intervenants et les autres enfants au sein de l’école n’est pas tolérée et est sanctionnée.

2-2 Il est interdit aux enfants de monter sur les barrières et les châssis. Les parents veilleront à respecter cette interdiction.

2-3 La surveillance des maîtres ne se faisant que pendant les heures réglementaires, il est interdit aux élèves de pénétrer dans la cour avant l’heure fixée, même si les portes sont ouvertes.

2-4 Il est formellement interdit d’apporter à l’école : cutter, couteau, solvant et tout autre objet ou produit dangereux, y compris les médicaments.

2-5 A la fin de la classe, les élèves se rendent directement chez leurs parents.
Pour les classes maternelles, il y a obligation pour les parents de venir chercher eux-mêmes leur enfant à l’école. Les autres personnes doivent avoir une autorisation écrite de sortie de l’enfant ou être inscrit sur la fiche de renseignement remplie en début d’année. Un enfant de maternelle ne peut être confié à un autre enfant de l’école au moment de la sortie que sous décharge écrite des parents.

2-6 L’enfant qui se blesse, même légèrement ou qui se sent souffrant, doit immédiatement prévenir le maître de service.

2-7 La cour, les classes, les couloirs et les toilettes doivent rester propres. Toute détérioration de biens personnels ou collectifs fera l’objet, selon la gravité, de sanctions disciplinaires.

2-8 Tout livre détérioré ou perdu est remplacé ou remboursé par les parents, même ceux prêtés par la bibliothèque « Les amis de la lecture ».

2-9 IL EST INTERDIT AUX PARENTS DE STATIONNER OU S’ARRETER SUR LES TROTTOIRS OU LA CHAUSSEE NOTAMMENT DEVANT LA SALLE OMNISPORTS, MEME EN CAS DE PLUIE. DES PARKINGS SONT PREVUS EN NOMBRE SUFFISANT. LA SECURITE DE CHAQUE ENFANT EST EN JEU.

3 – RELATIONS PARENTS / ENSEIGNANTS

Dans la majeure partie des cas, les enfants doivent transmettre les demandes et informations par le biais des cahiers de liaisons ou cahiers de textes.
Les absences ou petits soucis particuliers sont à signaler aux enseignants de service dans la cour.
Les demandes de rendez-vous sont sollicitées par écrit en indiquant le motif de la rencontre.
4 – Loi Evin (du 10/01/91)
Il est interdit de fumer dans les écoles y compris dans les lieux non couverts, cette interdiction s’impose à tous les membres de la communauté éducative.
Signatures :

La Directrice, L’enseignant,
ANNEXE

TABLEAU D’EVICTION DES MALADIES CONTAGIEUSES

Elève malade Sujets au contact
Diphtérie 30 jours d’éviction à compter de la guérison clinique ; durée abrégée (si 2 prélèvements rhinopharyngés à 8 jours d’intervalle sont négatifs). Pas d’éviction :
Vaccinés : une injection de rappel
Non vaccinés : mise en route de la vaccination, prélèvements de gorge avec antiiothérapie pendant 7 jours si positif.
Méningite à méningocoques Réadmission après guérison clinique (certificat médical) Pas d’éviction, au plus chimio ou antibio prophylaxie de 5 jours et vaccination (méningite du groupe A ou du groupe C)
Poliomyélite Eviction jusqu’à absence de virus dans les selles (certificat médical) 15 jours d’éviction après avoir été isolé du malade (1)
Vaccination ou revaccination systématique
Coqueluche 30 jours à compter des premières quintes Pas d’éviction
Rougeole, oreillons, rubéole Eviction jusqu’à guérison complète Pas d’éviction. Vaccination recommandée
Dysenterie amibienne ou bacillaire, gale, syndrome grippal épidémique, hépatite A, impétigo (et autres pyodermites), varicelle Eviction jusqu’à guérison clinique (certificat médical) Pas d’éviction
Teignes Eviction jusqu’à présentation d’un certificat attestant qu’un examen microscopique montre la disparition de l’agent pathogène. Dépistage systématique
Tuberculose respiratoire Réadmission sur présentation d’un certificat médical attestant la négativation de l’expectoration Pas d’éviction. Dépistage
Fièvres typhoïdes et paratyphoïde Eviction jusqu’à guérison clinique Pas d’éviction. Renforcement des règles d’hygiène individuelle et collective.
Pédiculose Pas d’éviction si traitement Pas d’éviction
Streptococcies hémolytiques du groupe A Réadmission subordonnée à certificat médical attestant d’une thérapie appropriée Pas d’éviction. Si épidémie : rôle de l’autorité sanitaire
Infections par le V.I.H. (virus du Sida) ou le virus de l’hépatite B Pas d’éviction Pas d’éviction

(1) Les femmes en âge de procréer doivent être informées. Les femmes enceintes (avant le 4ème mois) bénéficient d’une autorisation d’absence si test sérologique négatif.